Officiel: Steven Zhang et l'Inter gagnent le procès italien contre la China Construction Bank

Hier à 01:06 PM

C'est la révélation de Calcio&Finanza et la très belle nouvelle de la journée, l'Inter et Steven Zhang ont remporté une première bataille: Steven Zhang et l'Inter gagnent leur procès devant le Tribunal de Milan, contre les créanciers du désormais ancien président du club Nerazzurro Comme l'a appris Calcio e Finanza, dans le conflit juridique avec la China Construction Bank, le tribunal de la Capitale lombarde a donné raison au fils de l'ancien patron de l'Inter, Zhang Jindong, et au club, qui n'aura donc pas à payer d'arriérés de salaire à Zhang pour ses années en tant que numéro un du club. Un poste qui a pris fin en mai dernier, avec l'exécution de l'engagement d'Oaktree, qui a ensuite pris le relais de la famille Zhang à la tête de l'Inter après l'échec du remboursement d'un prêt à hauteur de 395 millions d'euros au même fonds californien. C'est un procès qui dure depuis longtemps, notamment dans le cadre de la décision rendue par le Tribunal de Hong Kong en juillet 2022 sur les 320 millions d'un prêt non remboursé à la China Construction Bank par Steven Zhang. En mars dernier, la Cour d'appel de Milan a accepté le droit à l'Appel de la CCBA, décidant de reconnaître la décision de Hong Kong en Italie également. En particulier, le rescrit fiscal précise que la part qui doit être remboursée est égale à 255 millions de dollars plus les intérêts pour 2,6 millions jusqu'au 2 août 2021 auxquels s'ajoutent les intérêts annuels égaux à 13% sur les 255 millions mentionnés ci-dessus à compter du 3 août 2021 jusqu'à la date du paiement (soit environ 30 millions par an), selon ce qui a été expliqué par le Tribunal de Hong Kong dans son jugement de juillet 2022, devenu définitif en septembre 2022. C'est aussi pour cette raison que la China Construction Bank Asia aurait voulu compenser via les avoirs italiens de Zhang, à commencer par le salaire de Pésident du club Nerazzurro, un salaire que l'ancien numéro un n'a jamais perçu : Car selon les estimations de l'accusation, le salaire aurait dû être à 914.000 euros par an. Partant de ce constat, la CCBA avait déposé une assignation à la Cour en juillet 2022 contre Zhang lui-même et contre l'Inter pour l'annulation de la résolution par laquelle l'assemblée des actionnaires de Nerazzurri en 2019 avait approuvé la composition du conseil d'administration et approuvé le fait que Zhang avait renoncé à sa rémunération en tant que président. En effet, il a été demandé à la Cour de « déclarer l'annulation » de la renonciation à la rémunération et de la résolution des actionnaires, demandant également de "déterminer, quantifier et déclarer le montant de la rémunération pour Zhang." L'affaire qui a été jugée par Madame la Juge Alima Zana est ainsi close. Comme Calcio e Finanza l'a appris à partir de documents officiels, en particulier, selon la Cour, la résolution de l'Inter ne peut pas être attaquée par la CCBA car notamment « avec cette résolution, le droit à rémunération précédemment reconnu par la même assemblée générale à Zhang n'a en aucune manière été révoqué », mais qu'en effet les actionnaires « n'ont donc fait que prendre acte du choix de Zhang de ne recevoir aucune compensation ». En outre, il est souligné que la renonciation à la rémunération précède également l'accord de prêt qui a conduit à la dette de Zhang envers la CCBA, en plus de la "gratuité qui a toujours caractérisé historiquement la fonction de Président du Conseil d'administration de l'Inter, la confirmation de cette tradition est également valide pour les administrateurs nommés avec Zhang depuis 2016 au conseil d'administration en 2019. Le respect de cette pratique même après la cessation du mandat du défendeur, considérant que le successeur à la présidence, à savoir Giuseppe Marotta, ne reçoit pas de rémunération pour la fonction." Par conséquent, la tradition du Groupe propriétaire de l'homonyme club de football a toujours maintenu la fonction libre de Président, comme titre honorifique. Dans ce contexte, également temporel, la Cour considère exclure l'intention frauduleuse du débiteur défendeur, qui s'est retrouvé – depuis 2016, quatre ans avant le crédit de protection duquel le demandeur agit – dans un contexte où le fait de ne pas percevoir la rémunération correspondait à l'image du Président comme une position de prestige en soi". La position de la Cour la rémunération de l'ancien président En ce qui concerne la demande de révocation de la renonciation de Zhang à la rémunération, la Cour rappelle que "Les statuts de l'Inter n'établissent pas la rémunération due aux administrateurs" et que l'acte de nomination de Zhang n'a établi aucune rémunération en sa faveur. "La situation de Steven Zhang n'est donc pas une renonciation à une position déjà potentiellement acquise dans ses éléments constitutifs - comme l'exige la légitimité de la Cour - mais la renonciation à une simple faculté qui lui appartient", poursuivent les juges. I "Il n'y a donc pas eu de préjudice envers les créanciers de CCBA, compte tenu de l'absence de diminution de la capacité de capitaux sur laquelle la révision par la Cour pourrait avoir un impact positif, dont la décision n'a pas pu conduire à la restitution d'un actif dans les actifs de Zhang. Il n'y a pas de participation à toutt acte de fraude ou d'intention de limiter les dégats: "La partecipatio fraudis (ou scientia damni) du tiers, ici l'Inter, considérant – outre l'antériorité de l'acte de disposition par rapport à la naissance du crédit – que Zhang occupait le poste à titre gratuit depuis 2016, la gratuité était prévue pour tous les administrateurs et avait toujours été gratuite" Mieux encore: Le tribunal de Milan a donc définitivement rejeté les demandes de la China Construction Bank, la condamnant également à rembourser les frais de justice d'environ 11.000 euros par tête, soit 11.000 € pour l'Inter et 11.000€ pour Steven Zhang Cheh! ®Antony Gilles - Internazionale.fr